MENTIONS LÉGALES

1. Éditeur du site

Le site www.brunecreation.fr est édité par :

Brune Création
Propriétaire et directrice de la publication : Julie Monnet
SIRET : 839 145 463 00023
Adresse : 213 route de l’Étang, 38500 Voiron, France
E-mail : contact@brunecreation.fr

Le site présente les activités et prestations de Brune Création dans les domaines de la création graphique, de la papeterie personnalisée et événementielle, de l’identité visuelle et de la communication, à destination des particuliers et des professionnels.

2. Hébergement

Le site www.brunecreation.fr est hébergé par :

o2switch
Chemin des Pardiaux
63000 Clermont-Ferrand – France
Téléphone : 04 44 44 60 40

3. Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur le site www.brunecreation.fr, notamment les textes, photographies, illustrations, créations graphiques, logos, identités visuelles, éléments de papeterie, vidéos et mises en page, est protégé par la législation applicable en matière de propriété intellectuelle.

Sauf mention contraire ou droits appartenant à un client, photographe, partenaire ou autre tiers identifié, ces contenus sont la propriété de Brune Création – Julie Monnet ou sont utilisés avec l’autorisation de leurs titulaires.

Toute reproduction, représentation, modification, adaptation, publication ou exploitation, totale ou partielle, des contenus du site sans autorisation écrite préalable est interdite, sauf dans les cas prévus par la loi.

4. Responsabilité

Brune Création s’efforce de fournir sur le site des informations aussi précises et à jour que possible. Toutefois, les informations présentées sont données à titre indicatif et sont susceptibles d’évoluer.

Brune Création ne saurait être tenue responsable des éventuelles erreurs, omissions, interruptions ou indisponibilités temporaires du site, sous réserve des dispositions légales applicables.

5. Données personnelles

Dans le cadre de l’utilisation du site www.brunecreation.fr, Brune Création peut être amenée à collecter des données personnelles, notamment lors de l’utilisation du formulaire de contact : nom, prénom, adresse e-mail, numéro de téléphone ainsi que les informations communiquées concernant votre projet.

Ces données sont utilisées afin de répondre à vos demandes, d’étudier votre projet et d’assurer les échanges nécessaires avec Brune Création.

Le responsable du traitement des données
est :

Julie Monnet – Brune Création
contact@brunecreation.fr

Les données personnelles collectées ne sont ni vendues ni commercialisées.

6. Vos droits

Conformément à la réglementation applicable en matière de protection des données personnelles et au Règlement général sur la protection des données (RGPD), vous disposez, selon les conditions prévues par la réglementation, de droits d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation et d’opposition au traitement de vos données, ainsi que d’un droit à la portabilité lorsque celui-ci est applicable.

Pour exercer vos droits ou obtenir des informations concernant le traitement de vos données personnelles, vous pouvez contacter :

Brune Création – Julie Monnet
contact@brunecreation.fr

Vous disposez également du droit d’introduire une réclamation auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL).

7. Cookies

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9. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.

En cas de litige, les règles légales applicables en matière de compétence juridictionnelle seront respectées.

Dernière mise à jour : septembre 2026.